La plupart du démembrement sont parfois faite par les familles qui veut faire une donation ou faire un partage entre leur membre. Le démembrement peut être faite de plusieurs manière différente et par le billet de plusieurs sociétés. Que ce soit en Usufruit ou en nue-propriété, il est possible de la pratiquer selon les circonstances. On se demande surement quels sont les avantages du démembrement ?
Les différents types de démembrement
Il existe plusieurs types de démembrement, la plus courante est le démembrement immobilier. Elle peut être viager dans le but d’une préparation ou de la transmission de son patrimoine. Dans ce cas-là, la donation ne peut être faite qu’en nue-propriété à ses héritiers. Pour plus d’informations à ce propos voir ici. Dans le cas d’un démembrement immobilier, elle peut être temporaire, par exemple, dans le cas d’une préparation d’une retraite. Il existe aussi les démembrements en SCPI. Elle est forcément temporaire car dans une SCPI, on ne peut qu’investir en usufruit ou en nue-propriété dans des parts de la SCPI. A l’issue de ce démembrement, le bien est restitué à son propriétaire. Et pour finir, il existe le démembrement en assurance vie. Le démembrement d’une assurance vie permet une double transmission de profit à deux cessionnaires.
Qu’est-ce que la nue-propriété et l’usufruit ?
Il existe trois différents statuts en droit français concernant les propriétaires immobilier qui sont les suivants :
- L’usus : le droit d’utiliser un bien et d’y habiter
- Le fructus : le droit de jouir du bien donc d’en récolter les fruits
- L’abusus : le droit de posséder le bien et donc le vendre
Celui qui détint ces trois droits détient la pleine propriété. Cependant, il peut tout de même recourir à un démembrement pour différentes raisons. Ceci dit, un partage de la propriété dans le temps. On distingue alors un propriétaire de l’usufruit et un propriétaire de la nue-propriété.
L’utilité d’un démembrement
Etant donné qu’un démembrement immobilier consiste à partager une propriété entière en usufruit ou en nue-propriété, elle est plus rentable pour les sociétés car dans ce cas-là, les frais de donations sont moins couteux par rapport à la donation d’une pleine propriété. Elle est aussi profitable pour ceux qui voudrais faire une vente qui rapportent sans pour autant se séparé de son patrimoine. Suite à tous cela, vous pouvez désormais constaté les bénéfices ainsi que les avantages de cette pratique. Pour plus de détail, n’hésitez pas à visiter le lien ci-dessus.
Bref, que ce soit pour l’usufruitier que pour le nu-propriétaire, le démembrement est une solution avantageuse. Le faite de vendre la nue-propriété en viager est un moyen permettant à un retraité de profiter d’un complément de retraite au détriment d’un patrimoine dont ses descendants ne profiteront pas. D plus, l’achat en nue-propriété permet de se constituer un patrimoine avec un apport et des frais limités. Céder l’usufruit à ses enfants permet de réduire le montant de ses impôts pendant un temps tout en les aidant à se loger.
